Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMCAB
CABARBAYE ANDRE

Numéro de dépôt :
3061257
Date de dépôt :
30/10/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2010

Présentation de la marque SIMCAB

Déposée le 30 octobre 2000 par CABARBAYE ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIMCAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est CABARBAYE ANDRE, domicilié(e) 3 RUE DE LA COQUILLE, 31500 Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABARBAYE ANDRE - France.

La marque SIMCAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMCAB est expirée depuis le 30 octobre 2010.

CABARBAYE ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : CAB INNOVATION , CABTREE , SUPERCAB , FAILCAB , GENCAB


CABARBAYE ANDRE - 3 RUE DE LA COQUILLE, 31500 Toulouse - France


CABARBAYE ANDRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

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